Marque enregistrée - Marque en non vigueur

signyourboat
M. Christophe BRUNEAU, Agissant pour le compte de la société "emmalou compagnie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3960864
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2022
signyourboat de Christophe BRUNEAU

Présentation de la marque signyourboat

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par monsieur Christophe BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « signyourboat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Christophe BRUNEAU domicilié(e) 6 allée roger Vailland - 77420 - champs-sur-marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe BRUNEAU domicilié(e) 6 allée roger Vailland - 77420 - champs-sur-marne - France.

La marque signyourboat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque signyourboat est expirée depuis le 14 novembre 2022.


M. Christophe BRUNEAU, Agissant pour le compte de la société "emmalou compagnie" en cours de formation - 6 allée roger Vailland - 77420 - champs-sur-marne - France


M. Christophe BRUNEAU - 6 allée roger Vailland - 77420 - champs-sur-marne - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Construction navale ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; traitement de tissus ; tirage de photographies.